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Droit d’auteur
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Marques déposées
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Exclusion de la responsabilité
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Remarques concernant les techniques de framing
Il est interdit d’utiliser les techniques dites de framing afin d’incorporer à d’autres sites Web toute marque déposée, tout logo ou toute autre information de BE SMART protégés par le droit d’auteur (à l’inclusion des images, des textes, des mises en page ou des conceptions de pages) sans l’autorisation écrite de BE SMART.

Interdiction d’utilisation
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Assentiment
En utilisant ce site, l’utilisateur accepte ces conditions, qui régissent toute utilisation ainsi que les conséquences de celle-ci.

Modifications
BE SMART se réserve le droit de procéder, à tout moment, à des modifications du site Web ou de ses conditions d’utilisation, qui entreront en vigueur sitôt publiées sur le site Web.

CONDITIONS GÉNÉRALES

Champ d’application
BE SMART l’enseignement de l’anglais au Luxembourg offre des cours de langue pour les particuliers et pour les entreprises. Les conditions suivantes sont applicables à tous les services dans le cadre de l’enseignement des langues.

Inscription
L’inscription est obligatoire pour la durée de la période d’enseignement; elle se fait par téléphone, courrier ou e-mail / site web. Les inscriptions seront traitées par ordre de réception. En cas de surréservation, le client sera informé immédiatement. Une période d’enseignement commence à la date indiquée dans le contrat. Elle se termine à l’expiration de la dernière leçon convenue. Une extension est possible par écrit par le client et BE SMART. Il n’y aura pas de frais d’inscription.

Cours
Chaque leçon dure 60 minutes (sauf pour les cours à des fins spécifiques, comme séminaires / ateliers: 120 min).

Nombre de participants
Un groupe est constitué d’au moins 4 participants. Si trois jours avant le début des cours, le nombre de quatre participants n’est pas atteint, BE SMART a le droit de résilier le contrat. Cependant, les participants ont la possibilité d’assister à un cours sous une autre forme (individuel) pour une même durée. Aucune autre réclamation ne peut être faite.

Annulation
BE SMART demandera une participation régulière aux cours afin d’assurer un suivi optimal.

Annulation aux cours individuels: des leçons individuelles peuvent être annulées par le participant jusqu’à 24 heures  avant le cours, pendant les heures de bureau et sont donc sans frais. Une annulation tardive ou une non annulation entrainera des frais. Après une demi-heure de retard, le cours n’est plus assuré sauf exception en accord avec le professeur.

Annulation  aux cours collectifs: les cours ne peuvent pas être annulés sauf en cas de nombre insuffisant de participants ou en cas de force majeure (professeur malade). Les leçons seront ainsi reportées; si ce n’est pas le cas, les frais seront remboursés ou non facturés.

Paievement
Les factures pour les entreprises sont payables en totalité dans les 10 jours à compter de la date de facturation. Pour les particuliers, les frais sont généralement payables à l’avance. Le paiement doit être reçu au plus tard au début des cours.

En cas de non-paiement BE SMART est en droit de facturer des intérêts au taux d’au moins 5% au-dessus du taux de base.

Venue juridique
Les relations et d’autres affaires contractuelles entre nous et le client sont soumises au droit luxembourgeois à l’exclusion du droit commercial international.

Dispositions relatives à la protection des données

Comme nous tenons à protéger votre sphère privée, nous vous garantissons que vos données personnelles sont traitées avec toute la sécurité et la confidentialité requises.